[a.d.b.vente]

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

DISPONIBILITE

Les produits sont, en principe, disponibles sur stock. Dans le cas contraire nous ferons une livraison partielle. Le reliquat sera soit livré ultérieurement, soit remplacé par un autre matériel de votre choix, soit remboursé par chèque ou avoir à votre convenance.

PRIX

Les prix sont ceux du tarif en vigueur en Euros.

REGLEMENT

Par chèque envoyé à : A.D.BIJOUX sarl- rue Chauchère - F - 26260 - Saint Donat sur l’Herbasse.

En contre-remboursement pour la CEE (surcoût de 6 Euros).

LIVRAISON

Par LA POSTE. Délais : 8 jours pour LA POSTE. Port gratuit uniquement pour la France. Les marchandises sont réputées livrées en nos locaux et voyagent aux risques et périls du destinataire. En conséquence et dans tous les cas, à la réception, vérifiez que l'emballage est intact. Si vous avez un doute, déballez en présence du transporteur et faites les réserves nécessaires, s'il y a lieu, sur le bon de livraison. Les colis contre-remboursement sont limités à 1 000 Euros.

EXPORTATION

Tous les produits à l'exportation, hors C.E.E., envoyés par nos soins directement ou par transitaire sont facturés en hors taxes.

RESERVE DE PROPRIETE

En vertu de la loi N° 80.335 du 12 mai 1980, les marchandises restent la propriété de a.d.bijoux. jusqu'à leur paiement intégral.

ECHANGE - RETOUR

Tout échange ou retour, dans un délai maximum de 7 jours, se fera après accord téléphonique de notre part et attribution d'un numéro de retour à inscrire très lisiblement sur l'emballage (sans celui-ci le colis sera refusé). Tous les colis doivent être envoyés en recommandé. Les produits devront être restitués, au frais du client, neufs, complets, dans leur emballage d'origine et ne pas avoir été montés ni utilisés.

ATTRIBUTION DE JURIDICTION

Tout litige pouvant résulter des présentes conditions ou des conditions tarifaires en vigueur sera apprécié par le Tribunal de Commerce de Romans (France) dont dépend a.d.bijoux. sarl , seul compétent.